Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G
SARL AG DEVELOPPEMENT société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3320949
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
G de AG DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque G

Déposée le 27 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AG DEVELOPPEMENT domicilié(e) 16 Allée des Chênes,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 635 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G est expirée depuis le 27 octobre 2014.

AG DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BENNE GHIRETTI , (Marque figurative) , TEAM EMPLOI , TEAM EMPLOI TRAVAIL TEMPORAIRE – CDD – CDI , vibrez nature , GHIRETTI , TEAM EMPLOI , BENNE SERAM , Ô BENNE , TEAM EMPLOI Travail Temporaire CDD CDI


SARL AG DEVELOPPEMENT société à responsabilité limitée - 16 Allée des Chênes,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 429635303


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bulldozers ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateur ; couteaux électriques ; broyeurs d'ordures, machines de bateaux, machines collectrices de boue, machines à cacheter à usage industriel, compacteurs pour les détritus, concasseurs, machines coupeuses, cribleurs et installations de criblage, machines à déchiqueter à usage industriel, découpeuses, égrappoirs, machines éplucheuses, essoreuses, étiqueteuses, excavateurs, extracteurs pour les mines, machines à façonner les métaux, machines à filtrer, guidages de machines, machines pour hacher la viande, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques, lames et porte-lames pour machines, appareils de lavage, malaxeurs, manipulateurs industriels, marteaux pour machines, martinets, machines à travailler les métaux, appareils pour le traitement des minerais, machines pour l'exploitation des mines, moteurs autres que pour véhicules terrestres, outils pour machines, machines pour la fabrication du papier, poulies pour machines, presses pour usage industriel, pressoirs, machines pour la pose des rails, remplisseuses, rinceuses, séparateurs, machines à souder, tamis pour machines, machines pour tamiser les cendres, machines à trier à usage industriel, vérins (machines), machines pour la construction des voies ferrées, balayeuses automotrices, transporteurs, transporteurs à bande, bandes transporteuses, transporteurs à courroies, courroies de transporteurs, appareils de levage, ponts de chargement, trémies pour le déchargement mécanique, appareils élévateurs, grues, appareils de manutentions pour le chargement et le déchargement, mâts de charge, monte-charge, monte-wagon, moufles, palans, pelles mécaniques, ponts de chargement, ponts roulants, treuils, bâtis de machines, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, supports à chariot pour machine, cisailles électriques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, grappins automatiques, filtres-presses. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; installations automatiques pour transporter la cendre, appareils de chargement pour four, supports pour le chargement des fours, cendriers de foyers, installations de séchage, échangeurs thermiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique, dragueurs (bateaux), dispositifs pour dégager les bateaux, navires, pontons, véhicules militaires, châssis de véhicules, chenilles pour véhicules, vitres de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, carrosseries, caissons (véhicules), bennes de camions, bielles (autres que parties de moteurs) pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, hayons élévateurs pour véhicules terrestres, wagons, wagonnets, attelages de chemins de fer ou de wagons, culbuteurs de wagons, boggies pour wagons de chemins de fer, tampons de choc pour matériel ferroviaire roulant, chariots élévateurs, chariots à bascule, appareils et installation de transport par câbles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.